APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 URBANISME 1. Autorisation de déposer un permis de construire pour la démolition du bâtiment de la boutique infos jeunes / café de la Plage et la reconstruction en vue d’agrandissement DIRECTION GÉNÉRALE 2. Avenant SMACL 3. Installation de deux caméras supplémentaires dans le cadre …
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mar
28
2011
Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2011 1. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2010 – Budget général, 2. Taxe d’habitation – abattement, spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides, 3. Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages, 4. Fixation du taux de la …
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déc
14
2010
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2010
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1. Vente de logements communaux – Garanties d’emprunts à la SA HLM MOULIN VERT 2. Avenant n° 1 à la convention fixant les modalités de fonctionnement de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 3. Subvention Européenne – …
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oct
19
2010
Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2010
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES 1. Petite Enfance – Autorisation de lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour la crèche intercommunale 2. Groupement de commandes 3. Tarifs de copies de documents administratifs DEVELOPPEMENT DURABLE 4. Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALME SQY pour …
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