APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012

1. Création de cavurne,

2. Création durée de concession a 15 ans et taxe pour inhumation(s) ultérieure(s) dans une même concession.

3. Marché de location et maintenance d’imprimantes multifonctions – Lot 1 – Avenant N°1 : rectification du bordereau de prix unitaires.

4. Constitution d’une délégation officielle à Beit Sahour (Palestine) dans le cadre du protocole de coopération décentralisée – du 25 au 28 juin 2012,

5. Aide humanitaire d’urgence vis-à-vis de la commune de Mopti.
6. Indemnisation des personnels municipaux assurant :

• les élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2012,
• les élections législatives des 10 et 17 juin 2012.

7. Suppressions et créations de postes.

8. Convention STIF « Transport sur circuits.

9. Indemnité allouée aux enseignants qui accompagnent classe environnement avec nuitées.

10. Classe à projet thématique à l’école des Friches.

11. Compte de gestion 2011 – budget général.

12. Compte administratif 2011, budget général.

13. Affectation définitive du résultat de l’exercice 2011 budget général.

14. Tarifs des services municipaux, année 2012 – 2013.

15. Garantie d’emprunt accordée à la société HLM Moulin Vert pour la construction de 2 logements situés rue du Petit Pont – Prêt PLS Bâti / PLS foncier : changement du nom de l’organisme bancaire.

16. Garantie d’emprunt à hauteur de 50% accordée à la SPL (Société Publique Locale) SEMAU pour le renouvellement d’équipement de cuisine et de matériel informatique.

17. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires et maternelles.

18. Tarifs des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescents pour l’été 2012.

19. Demande de subventions pour le Café de la Plage.

20. Modifications séjours en centres de vacances des jeunes de 6 à 17 ans pour l’été 2012.

21. Avenant n° 3 à la convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de planification familiale et promotion et protection de la santé maternelle.

22. Renouvellement convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas en matière de vaccination.

23. Inscription de la subvention accordée à l’association «l’espérance pension de famille».

24. Information : Arrêté préfectoral autorisant l’exploitation d’un entrepôt : Société ARGAN à Trappes.

25. Remboursement des frais de déplacement d’une athlète du club des nageurs de
    St-Quentin-En-Yvelines.

26. Remboursement des frais de déplacement de cinq jeunes sportifs du collège Pergaud.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

Articles liés :

1. Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2012 à 20h45
2. Ordre du jour du conseil municipal du 16 février 2012 à 20h45
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2012 à 20h45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2012

FINANCES

1.  Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2011 – Budget général,

2.  Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages,

3.  Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises,

4.  Fixation du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères,

5.  Budget Primitif 2012 – Budget Général,

6.  Attribution  des  subventions  et  avenants  aux  conventions  pour  les  associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 € et pour la mise à disposition de personnel,

7.  Compte de Gestion 2011 – Budget Assainissement,

8.  Compte Administratif 2011– Budget Assainissement,

9.  Affectation du résultat – Budget Assainissement,

10. Budget Primitif 2012 – Budget Assainissement,

11. Instauration de la taxe locale sur la publicité (TLPE) sur le territoire de la commune à compter du 1er janvier 2013,

12. Détermination du coefficient multiplicateur applicable à la TASCOM à compter du 1er janvier 2013.

13. Convention d’aide financière avec la région Ile de France relative a l’acquisition de parcelles dans le cadre des « espaces naturels sensibles ».

COMMANDE PUBLIQUE

14. Marché des produits d’entretien – avenant n°1 au lot 1 portant modification du bordereau de prix.

15. Avenant n°4 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique AOO/02/08.

16. Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain de la commune.

17. Liste des marchés 2011.

 COMMUNICATION

18. Convention entre l’association Maurepas Entraide « AME » et la mairie de Maurepas.

 DÉVELOPPEMENT DURABLE

19. Projet de développement durable local, adoption du deuxième Agenda 21 de la ville de Maurepas.

DIRECTION GÉNÉRALE

20. Participation de la commune aux frais de transport relatifs a l’organisation des journées  de  l’Europe  a  Waterlooville  (Angleterre)  du  11  au  13  mai  2012  et subvention européenne – désignation des élus.

JEUNESSE

21. Attribution d’une subvention a la chambre des métiers et de l’artisanat des Yvelines.

22. Convention de partenariat – dispositif aides aux vacances enfants (AVE).

SCOLAIRE

23. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire des COUDRAYS.

24. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de LA TOUR.

25. Subvention projet thématique pour l’école maternelle CHAPITEAU.

26. Scolarisation des enfants des familles domiciliées sur l’aire d’accueil des gens du voyage.

SERVICE SOLIDARITÉ

27. Structures de la petite enfance – détermination des ressources planchers et plafond applicables pour l’année 2012.

28. Signature de la nouvelle convention d’objectifs et de financement pour le relais assistantes maternelles entre la ville de Maurepas et la CAFY.

29. Signature de  la  convention d’objectifs et  de  financement pour  le  lieu  d’accueil enfants/parents entre la ville de Maurepas et la CAFY.

URBANISME

30. Déclassement et désaffectation du domaine public communal (rocade de Camargue).

31. Principe de déclaration d’utilité publique, en vue de l’acquisition de 108 logements sociaux.

32. GFA de la tour – acquisition de terrains pour réalisation d’une liaison piétonne et cyclable (village – hameau de Villeneuve).

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

Articles liés :

1. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2012 à 20h45
3. Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012

1.    Plan Local d’Urbanisme – Arrêt du projet.

2.    Débat d’Orientation Budgétaire 2012

3.    Complément à la demande de subvention auprès du Conseil général pour les travaux d’aménagement d’espaces verts.

4.    Programme 2012 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et les médiathèques du conseil général des Yvelines.

5.    Programme d’aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de danse 2012 du conseil général des Yvelines.

6.    Convention relative à l’intervention d’un médecin du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de médecine professionnelle et préventive.

7.    Quotient familial applicable au 05 juillet 2012 : revenus de référence.

8.    Création d’une micro crèche.

9.    Autorisation de signer un contrat de partenariat public-privé – éclairage public et signalisation tricolore.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

Articles liés :

1. Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2012 à 20h45
2. Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

COMMANDE PUBLIQUE

1.  Marché d’entretien des espaces verts  – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces.
2.  Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1.
3.  Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7.
4.  Marché d’assurance « Véhicules à moteur » – Avenant n°12.

DIRECTION GENERALE

5.  Convention financière de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne- Au-Perche, la ville de Vendôme et la ville de Mopti (mali) – assainissement du quartier de Toguel.
6.  Augmentation des droits de place, de la participation E.D.F et de la participation au nettoyage du marché de Maurepas a compter du 1er mars 2012.
7.  Ouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage de Maurepas – tarification pour l’année 2012.
8.  Le  rapport  de  procédure :  délégation  de  service  public  pour  la  construction  et l’exploitation d’une crèche intercommunale Maurepas / Coignières.

DEVELOPPEMENT DURABLE

9.  Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALEC SQY.

FINANCES

10.Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25 % du budget primitif 2011.
11.Réduction de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000 € de recettes ou de chiffre d’affaires.

SCOLAIRE

12.Transports scolaires sur circuits spéciaux – avenant n° 2.
13.Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire de la Malmedonne (classes de Mmes Letrong, Dubessay et Allilaire).

DRH

14.Transformations et créations de postes.

DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011

1. Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert.
2. Avenant SMACL n°9 flotte automobile.
3. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique AOO/02/08.
4. Redevance d’occupation du domaine public routier liée à délivrance de permission de voirie pour les ouvrages France Telecom existants.
5. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la création et l’extension de réseaux.
6. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Bessières (classes de Mmes PLATEL et FOUCHER).
7. Décision modificative n°5 – Budget général 2011.
8. CCAS – avance sur subvention 2012.
9. CLOS – avance sur subvention 2012.
10. Ouverture anticipée de crédits d’investissement du Budget primitif 2012 pour permettre une gestion active de la trésorerie.
11. Instauration de la prime de fonctions et de résultats au cadre d’emplois des attaches territoriaux.
12. Indemnisation des personnels municipaux assurant le recensement de la population.
13. Résidence universitaire – Projet urbain partenarial.
14. Convention entre le Collège Alexandre Dumas et la mairie de Maurepas.
15. Attribution de subvention au Club des nageurs de Saint-Quentin-En-Yvelines – participation cotisations des adhérents Maurepasiens – Année sportive 2010/2011.
16. Signature d’une convention de mise à disposition de matériel sportif entre l’association gymnastique Élancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.
17. Tarifs du séjour d’hiver 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
18. Tarifs du séjour de printemps 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
19. Séjours en centres de vacances des jeunes de 6 à 17 ans pour l’été 2012.
20. Convention financière entre la ville de Maurepas et d’Elancourt étude de faisabilité conservatoire.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 24 novembre 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011

1.     Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs.

C.C.S.P.L : présentation des rapports :

2.     Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.)

3.     Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010

4.     Rapport d’activité du Délégataire 2010 – Service de l’eau potable – Rapport d’activité du délégataire 2010 données financières – Bilan de fonctionnement des installations de production  (S.I.A.E.P.) – année 2010

5.     Rapport annuel sur la qualité de l’eau (Agence Régionale de Santé) – Année 2010

6.     Rapport financier et rapport d’activités 2010 de la SEMAU

7.     Rapport d’activité annuel 2010 (S.I.D.O.M.P.E)

8.     Rapport annuel pour l’année 2010 sur le service public d’élimination des déchets de la ville de Maurepas

9.     Demande de subventions relatives à la restauration de la cloche de l’Eglise Saint-Sauveur.

10. Avenant n°5 au marché de travaux d’entretien du réseau d’éclairage public – Marché N°98/05

11. Avenant n°9 SMACL Flotte automobile

12. Marché de location des copieurs Marché sur Appel d’Offres ouvert

13. Fournitures administratives et scolaires et consommables informatiques – Marché sur Appel d’Offres ouvert

14. Avenant n°1 au marché de fourniture de sacs à déchets

15. Avenant n°3 au contrat d’assurances statutaires du personnel affilie à la CNRACL

16. Transformation et création de poste

17. Demande de remise gracieuse de pénalités – permis de construire n° 078 383 08 E 20

18. Taxe aménagement

19. Résidence universitaire

20. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Friches (classe de Mme ALLANCON)

21. Subvention projet thématique pour une classe de l’école élémentaire Malmedonne

22. Convention entre le lycée des Sept Mares et la Mairie de Maurepas

23. Autorisation pour la mise en place d’un relais GSM

24. Mise en place d’un projet d’accompagnement à la scolarité au Mille Club (modification du règlement intérieur)

25. Attribution des bourses d’aide aux projets 2012

26. Café de la Plage – convention de partenariat – année 2012

27. Le centre de loisirs primaire et l’A.S Maurepas Football : convention de partenariat

28. Actualisation de la nature des tarifs du TRIDIM

29. Relais Marianne – Séjour familial

30. Changement de tarification structures Petite Enfance

31. Motion contre l’atteinte au service public du transport des voyageurs SNCF (La Verrière/La Défense – Paris Montparnasse/St Quentin en Yvelines)

32. Motion pour la réalisation d’un Transport Commun en Site Préférentiel

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2010
2. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011

1. Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas.
2. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance.
3. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds d’aménagement urbain (F.A.U.) pour la vente des logements communaux.
4. Attribution du marché de location des copieurs.
5. Transformation et création de poste.
6. Installation classée – Société ARGAN.
7. Consultation de la commune de Maurepas sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Jouars-Pontchartrain.
8. Résidence Universitaire – Principes de déclassement des voiries.

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2010
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011

1. Décision modificative n°3 – Budget général 2011.

2. Garanties d’emprunts accordées à la Société HLM Moulin Vert pour la construction de 17 logements PLUS/PLAI/PLS au 19-21 rue du Petit Pont.

3. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires et maternelles.

4. Taxe sur la consommation finale d’électricité – détermination du coefficient multiplicateur communal.

5. Avenant SMACL N°6 Responsabilité civile 2010.

6. Convention aménagement place du Sancerrois.

7. Protocole transactionnel – Cabinet d’architectes Bidot et associés.

8. Convention de formation de deux bibliothécaires de l’Alliance Franco-Malienne à Mopti (Mali) dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Mopti.

9. Projet de réduction de la morbidité et mortalité maternelle et infantile à Mopti (mali) – Avenant n°1.

10. Convention entre la ville de Maurepas et le collège de l’Agiot relative à la mise en œuvre d’un atelier de percussion.

11. Convention entre le collège de la Mare aux Saules à Coignières et la ville de Maurepas relative au projet « orchestre à l’école ».

12. Convention STIF « Transport sur circuits spéciaux ».

13. Indemnité représentative de logement des  instituteurs – année 2011.

14. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de l’Agiot.

15. Subvention projet thématique pour l’école maternelle de l’Agiot.

16. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Cité Centre.

17. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Coudrays.

18. Subvention projet thématique pour l’école maternelle des Bessières.

19. Attribution du marché des produits d’entretien.

20. Remboursement des frais de déplacement de quatre jeunes sportifs du collège Louis Pergaud.

21. Signature d’une convention concernant les emplacements publicitaires dans l’enceinte des équipements sportifs municipaux.

22. Signature d’une convention de mise a disposition de matériel sportif entre l’association Gymnastique Elancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.

23. Convention entre AMADOM (Association pour la modernisation de l’aide a domicile du Mérantais) et la ville de Maurepas – subvention acquisition véhicule sans permis.

24. Création d’un lieu d’accueil enfants/parents de la ville.

25. Avenant n°2 à la convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de planification familiale et promotion et protection de la santé maternelle.

26. Résidence Universitaire : désignation du projet et du groupement

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2008
3. Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011

1.  Compte de gestion 2010, Budget général,

2.  Compte administratif 2010, Budget général,

3.  Affectation définitive du résultat de l’exercice 2010, Budget général,

4.  Décision modificative n°2, Budget général 2011,

5.  Attribution d’une subvention complémentaire et signature de l’avenant n°2 bis à la convention pour l’association du comité des fêtes bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 € et pour la mise à disposition de personnel,

6.  Demande   de   subvention    auprès   du   conseil    général   pour   des   travaux d’aménagement d’espaces verts publics.

7.  Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale,

8.  Rapport Annuel 2010 de la Commission Communale D’accessibilité,

9.  Avenant SMACL n°7,

10. Convention relative à la mise en place et à la gestion du service commun des taxis,

11. Bail commercial,

12. SEMAU Maurepas – transformation en société publique locale,

13. Désignation d’un délégué du conseil municipal au sein du CLOS,

14. Concertation règlementaire sur le plan stratégique régional de santé de l’agence régionale de santé Ile-de-France.

15. Autorisation de déposer une déclaration préalable – Aménagement du Grand Mail,

16. Demande de subvention pour la renaturation du ru de la Courance et la mise en valeur paysagère du site.

17. Tarifs des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescents pour   l’été 2011

18. Accompagnement à la scolarité pour les 16-25 ans au Tridim.

19. Conventions travaux passerelle et pont Guy Schuler,

20. Subvention  exceptionnelle  liée  aux  frais  de  déplacement  d’une  athlète  de l’association entente athlétique de St Quentin En Yvelines.

21. Suppressions et créations de postes.

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2011.pdf

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2. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 24 juin 2008

URBANISME

1.  Autorisation de déposer un permis de construire pour la démolition du bâtiment de la  boutique  infos  jeunes  /  café  de  la  Plage  et  la  reconstruction  en  vue d’agrandissement

DIRECTION GÉNÉRALE

2.  Avenant SMACL

3. Installation de deux caméras supplémentaires dans le cadre du système de vidéosurveillance urbaine – demande de subvention – autorisation

4.  Coopération décentralisée : convention de parrainage avec la Fondation SAUR

5.  Désignation des membres de la Commission de Partenariat Public Privé

FINANCES

6.  Tarifs des services municipaux – année 2011 – 2012

COMMANDE PUBLIQUE

7.  Marché   d’exploitation  des   installations  de   chauffage  dans   les   bâtiments communaux : Avenant n°2 mise en place d’un système de télégestion

8.  Marche Telecom – Lot 4 téléphonie mobile avenant n°2

SERVICE SOLIDARITÉ

9.  Signature de l’avenant n°2011- 001-4030-2002715 a la convention d’objectifs et de financement pour  le relais assistantes maternelles entre la ville de Maurepas et la CAFY

10. Signature de la convention d’objectifs et de financement relative a l’aide au fonctionnement sur fonds nationaux – réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAEP) – entre la ville de Maurepas et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines (CAFY)

11. Relais Marianne: Week-end Futuroscope

12. Prix du mètre carré des logements dans le cadre d’un contrat d’occupation d’un logement communal à titre onéreux

SERVICE JEUNESSE

13. Règlement Intérieur Cobalt

14. La convention d’objectifs et de financement entre Maurepas et CAFY 2011-2014

SERVICE CULTURE

15. Convention de partenariat entre l’association Paroissiale de Maurepas Village et la ville de Maurepas

16. Modification du règlement intérieur du conservatoire municipal de musique et d’art dramatique portant sur les sorties pédagogiques, et le droit a l’image

SERVICES TECHNIQUES

17. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la mise en œuvre des travaux de correction des non conformités de raccordement à l’assainissement

SPORTS

18. Remboursement de frais de déplacement de 5 jours sportifs du Collège Louis Pergaud

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011.pdf

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