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Ordre du jour du CM 04/12/2008.pdf

Soyez nombreux à venir assister à la séance !

Sachez également que le compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2008 est disponible dans la rubrique « Documents » du site.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Délégation de Service Public pour la restauration collective – Avenant n° 1

2. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Nomination des associations

URBANISME

3. Acquisition d’un terrain par préemption – Quartier du Village – Propriété M. et Mme LE COCQUEN

TECHNIQUES

4. Redevance d’occupation du domaine public routier liée à délivrance de permission de voirie pour les ouvrages France Télécom existants

COMMANDE PUBLIQUE

6. Marché de collecte des déchets ménagers et gestion de la déchetterie – Avenant n° 3 avec la Société SEPUR

5. Fourniture de produits et de matériels d’entretien – Marché sur appel d’offres ouvert

SCOLAIRE

7. Fixation du taux de l’indemnité représentative de logement des instituteurs – Année 2008

8. Modification des horaires de restauration de l’école maternelle Haute Futaie

9. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de l’Agiot

SOLIDARITE

10. Structures de la Petite Enfance – Détermination des ressources plancher et plafond applicables pour l’année 2008

11. Signature d’une nouvelle convention d’objectifs et de financement pour le Relais Assistantes Maternelles entre la Ville de Maurepas et la CAFY

12. Modification du règlement intérieur du Relais Marianne concernant l’instauration d’une participation complémentaire pour les sorties familiales et les séjours

13. Relais Marianne – Sorties familiales – Instauration d’une participation complémentaire

14. Relais Marianne – Séjour familial

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

15. Mise en place d’un règlement intérieur

16. Détermination des taux de promotion ou ratios d’avancement de grade

17. Comité Technique Paritaire – Fixation du nombre de représentants du personnel

18. Mise en place d’un règlement de travail – Service Petite Enfance

19. Institution d’un Compte Epargne Temps (CET)

20. Modification et création de deux nouveaux coefficients d’attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité

21. Transformation et création de postes

FINANCES

22. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires

ADMINISTRATION GENERALE

23. Extension du cimetière

- DECISIONS DU MAIRE

- QUESTIONS ORALES

- VOEU PRESENTE PAR MONSIEUR LE MAIRE AU NOM DE LA MAJORITE MUNICIPALE, AYANT POUR OBJET L’ABANDON DU FICHIER EDVIGE