mar 24 2013
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FÉVRIER 2013 1. Compte de gestion 2012, Budget Général, 2. Compte administratif 2012, Budget Général, 3. Affectation du résultat de l’exercice 2012 – budget général, 4. Fixation des taux d’Impôts Locaux Ménages, 5. Fixation des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, 6. Fixation du Taux d’enlèvement des Ordures Ménagères, …
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jan 26 2013
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2012 SERVICES TECHNIQUES 1. Information sur le schéma régional de cohérence écologique (SRCE). URBANISME 2. Plan Local d’Urbanisme – approbation du projet, 3. Confirmation du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de préemption spécifique aux fonds artisanaux, fonds de commerce et aux …
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déc 16 2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2012 1. Avenant à la grille tarifaire 2012-2013 du conservatoire municipal. 2. Tableau des effectifs – modifications. 3. CLOS avance sur subvention 2013. 4. Décision modification n°2 – Budget 2012. 5. Tarifs du séjour d’hiver 2013 du centre de loisirs adolescent « Mille Club », …
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nov 26 2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2012 1. Fourniture et livraison de sacs : appel d’offres ouvert : - lot n°1 : pour collecte des ordures ménagères et collecte sélective, - lot n°2 : pour collecte des déchets verts. 2. Entretien courant de la voirie : appel d’offres ouvert. 3. CCAS …
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oct 20 2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2012 1. Prestations de service d’assurance : Appel d’Offres Ouvert. 2. Contrat de Partenariat Public Privé : avenant n°1. 3. Convention Groupement de commande avec le CCAS. 4. Convention de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne-Au-Perche, la ville de Vendôme et la …
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sept 26 2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2012 1. Avenant n°7 SMACL – Dommages causés à autrui, 2. Convention de partenariat Conservatoire/Repotel, 3. Convention de partenariat Conservatoire/Les Parentèles, 4. Concertation sur le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie d’Ile-de-France (SRCAE), 5. Concertation sur le Schéma Régional Eolien (SRE), 6. …
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mai 28 2012
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012 Création de cavurne, Création durée de concession a 15 ans et taxe pour inhumation(s) ultérieure(s) dans une même concession. Marché de location et maintenance d’imprimantes multifonctions – Lot 1 – Avenant N°1 : rectification du bordereau de prix unitaires. Constitution d’une délégation officielle à Beit Sahour (Palestine) …
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