APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012

1.    Plan Local d’Urbanisme – Arrêt du projet.

2.    Débat d’Orientation Budgétaire 2012

3.    Complément à la demande de subvention auprès du Conseil général pour les travaux d’aménagement d’espaces verts.

4.    Programme 2012 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et les médiathèques du conseil général des Yvelines.

5.    Programme d’aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de danse 2012 du conseil général des Yvelines.

6.    Convention relative à l’intervention d’un médecin du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de médecine professionnelle et préventive.

7.    Quotient familial applicable au 05 juillet 2012 : revenus de référence.

8.    Création d’une micro crèche.

9.    Autorisation de signer un contrat de partenariat public-privé – éclairage public et signalisation tricolore.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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Nous avions demandé depuis quelques années déjà que la commune soit équipée pour faire face à ce genre d’intempérie, et c’est une bonne chose que cette demande ait été entendue mais encore faut-il que les services de la collectivité soient réactifs ! La municipalité socialiste avait eu un grand plaisir à nous communiquer la mise en place de son plan neige dans le bulletin municipal de décembre 2011, mais comme d’habitude, cela n’était que du vent. Encore une bonne démonstration de la mauvaise gestion de nos impôts locaux.

Lundi matin, le réveil pour aller à l’école, à la gare et au travail risque d’être difficile et bien glissant pour tout le monde.

Extrait du Maurepas Actualités de décembre 2011

Quelques photos de la Ville :

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APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

COMMANDE PUBLIQUE

1.  Marché d’entretien des espaces verts  – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces.
2.  Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1.
3.  Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7.
4.  Marché d’assurance « Véhicules à moteur » – Avenant n°12.

DIRECTION GENERALE

5.  Convention financière de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne- Au-Perche, la ville de Vendôme et la ville de Mopti (mali) – assainissement du quartier de Toguel.
6.  Augmentation des droits de place, de la participation E.D.F et de la participation au nettoyage du marché de Maurepas a compter du 1er mars 2012.
7.  Ouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage de Maurepas – tarification pour l’année 2012.
8.  Le  rapport  de  procédure :  délégation  de  service  public  pour  la  construction  et l’exploitation d’une crèche intercommunale Maurepas / Coignières.

DEVELOPPEMENT DURABLE

9.  Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALEC SQY.

FINANCES

10.Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25 % du budget primitif 2011.
11.Réduction de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000 € de recettes ou de chiffre d’affaires.

SCOLAIRE

12.Transports scolaires sur circuits spéciaux – avenant n° 2.
13.Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire de la Malmedonne (classes de Mmes Letrong, Dubessay et Allilaire).

DRH

14.Transformations et créations de postes.

DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011

1. Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert.
2. Avenant SMACL n°9 flotte automobile.
3. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique AOO/02/08.
4. Redevance d’occupation du domaine public routier liée à délivrance de permission de voirie pour les ouvrages France Telecom existants.
5. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la création et l’extension de réseaux.
6. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Bessières (classes de Mmes PLATEL et FOUCHER).
7. Décision modificative n°5 – Budget général 2011.
8. CCAS – avance sur subvention 2012.
9. CLOS – avance sur subvention 2012.
10. Ouverture anticipée de crédits d’investissement du Budget primitif 2012 pour permettre une gestion active de la trésorerie.
11. Instauration de la prime de fonctions et de résultats au cadre d’emplois des attaches territoriaux.
12. Indemnisation des personnels municipaux assurant le recensement de la population.
13. Résidence universitaire – Projet urbain partenarial.
14. Convention entre le Collège Alexandre Dumas et la mairie de Maurepas.
15. Attribution de subvention au Club des nageurs de Saint-Quentin-En-Yvelines – participation cotisations des adhérents Maurepasiens – Année sportive 2010/2011.
16. Signature d’une convention de mise à disposition de matériel sportif entre l’association gymnastique Élancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.
17. Tarifs du séjour d’hiver 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
18. Tarifs du séjour de printemps 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
19. Séjours en centres de vacances des jeunes de 6 à 17 ans pour l’été 2012.
20. Convention financière entre la ville de Maurepas et d’Elancourt étude de faisabilité conservatoire.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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19-11-2011 : le passage piéton est achevé quatre mois après

Rue de Penthièvre : courant septembre 2011, un mois après les travaux.

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011

1. Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas.
2. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance.
3. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds d’aménagement urbain (F.A.U.) pour la vente des logements communaux.
4. Attribution du marché de location des copieurs.
5. Transformation et création de poste.
6. Installation classée – Société ARGAN.
7. Consultation de la commune de Maurepas sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Jouars-Pontchartrain.
8. Résidence Universitaire – Principes de déclassement des voiries.

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Que fait donc la municipalité pour corriger cette mauvaise blague ?

Les agents de la Mairie ont-ils rencontré une rupture de stock de peinture blanche ? Se sont-ils rendus compte, au dernier moment, qu’en peignant le céder le passage, il allait coller au passage piéton ? Ou se sont-ils aperçus trop tard, après avoir commencé à supprimer le passage piéton, qu’ils ne pouvaient pas le déplacer ailleurs…? Ou alors serait-ce une nouvelle disposition du code de la route ? Nous en doutons. Le plus surprenant, c’est que cette situation à l’air d’être normale pour la municipalité puisque le personnel n’est pas revenu corriger cette incohérence depuis la fin des travaux, il y a trois mois.

Dans le même genre, promenez-vous le long du bois de Maurepas en direction du gymnase du COSEC, les passages piétons sont dans un état déplorable, quand ils sont encore visibles. Et nous savons que c’est un peu partout la même chose sur la commune.

A l’heure où la biodiversité et l’entretien du ru de la Courance préoccupent beaucoup plus la majorité municipale, il serait temps de revoir les priorités et de s’intéresser aussi sérieusement à la sécurité des piétons.

Il est tout à fait louable de mettre en place des systèmes comme le Pédibus pour que les enfants soient en sécurité sur le chemin de l’école ; il est louable de demander à un des deux agents de police municipale (pour 18 800 habitants !) de venir faire la circulation devant l’école de la Marnière à l’heure du début des classes ; il est aussi louable d’installer des radars sur les routes de notre Ville pour assurer la sécurité des piétons et des automobilistes mais encore faudrait-il que la signalisation de base soit bien visible et cohérente. Encore une situation bien gérée. Bravo !

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Place d’Auxois – Mairie

Rue du Val de Loire

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Avant

Après

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011

1. Décision modificative n°3 – Budget général 2011.

2. Garanties d’emprunts accordées à la Société HLM Moulin Vert pour la construction de 17 logements PLUS/PLAI/PLS au 19-21 rue du Petit Pont.

3. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires et maternelles.

4. Taxe sur la consommation finale d’électricité – détermination du coefficient multiplicateur communal.

5. Avenant SMACL N°6 Responsabilité civile 2010.

6. Convention aménagement place du Sancerrois.

7. Protocole transactionnel – Cabinet d’architectes Bidot et associés.

8. Convention de formation de deux bibliothécaires de l’Alliance Franco-Malienne à Mopti (Mali) dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Mopti.

9. Projet de réduction de la morbidité et mortalité maternelle et infantile à Mopti (mali) – Avenant n°1.

10. Convention entre la ville de Maurepas et le collège de l’Agiot relative à la mise en œuvre d’un atelier de percussion.

11. Convention entre le collège de la Mare aux Saules à Coignières et la ville de Maurepas relative au projet « orchestre à l’école ».

12. Convention STIF « Transport sur circuits spéciaux ».

13. Indemnité représentative de logement des  instituteurs – année 2011.

14. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de l’Agiot.

15. Subvention projet thématique pour l’école maternelle de l’Agiot.

16. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Cité Centre.

17. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Coudrays.

18. Subvention projet thématique pour l’école maternelle des Bessières.

19. Attribution du marché des produits d’entretien.

20. Remboursement des frais de déplacement de quatre jeunes sportifs du collège Louis Pergaud.

21. Signature d’une convention concernant les emplacements publicitaires dans l’enceinte des équipements sportifs municipaux.

22. Signature d’une convention de mise a disposition de matériel sportif entre l’association Gymnastique Elancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.

23. Convention entre AMADOM (Association pour la modernisation de l’aide a domicile du Mérantais) et la ville de Maurepas – subvention acquisition véhicule sans permis.

24. Création d’un lieu d’accueil enfants/parents de la ville.

25. Avenant n°2 à la convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de planification familiale et promotion et protection de la santé maternelle.

26. Résidence Universitaire : désignation du projet et du groupement

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