10-04-2013 Toutes Les Nouvelles de Versailles
Archives du mot-clé : Mairie
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avr 02 2013
Règlement de comptes au centre-ville de Maurepas
06-03-2013 Toutes Les Nouvelles de Versailles
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mar 24 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2013 à 20h45 : vote du budget 2013
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FÉVRIER 2013 1. Compte de gestion 2012, Budget Général, 2. Compte administratif 2012, Budget Général, 3. Affectation du résultat de l’exercice 2012 – budget général, 4. Fixation des taux d’Impôts Locaux Ménages, 5. Fixation des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, 6. Fixation du Taux d’enlèvement des Ordures Ménagères, …
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jan 26 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 31 janvier 2013 à 20h45
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2012 SERVICES TECHNIQUES 1. Information sur le schéma régional de cohérence écologique (SRCE). URBANISME 2. Plan Local d’Urbanisme – approbation du projet, 3. Confirmation du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de préemption spécifique aux fonds artisanaux, fonds de commerce et aux …
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déc 16 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 20 décembre 2012 à 20h45
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2012 1. Avenant à la grille tarifaire 2012-2013 du conservatoire municipal. 2. Tableau des effectifs – modifications. 3. CLOS avance sur subvention 2013. 4. Décision modification n°2 – Budget 2012. 5. Tarifs du séjour d’hiver 2013 du centre de loisirs adolescent « Mille Club », …
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nov 26 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 29 novembre 2012 à 20h45
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2012 1. Fourniture et livraison de sacs : appel d’offres ouvert : - lot n°1 : pour collecte des ordures ménagères et collecte sélective, - lot n°2 : pour collecte des déchets verts. 2. Entretien courant de la voirie : appel d’offres ouvert. 3. CCAS …
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