Archives du mot-clé : Hamet

juin
19
2008

Ordre du jour du conseil municipal du 24 juin 2008

DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1. Commission Communale – Création et désignation des membres du Conseil Municipal dans la Commission « Nouvelles Technologies » 2. Règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Désignation d’un délégué du conseil municipal au S.I.A.M.S. – Modification FINANCES 4. Décision modificative n° 3 – Budget Général 2008 ENFANCE/JEUNESSE 5. Adaptation des règlements …

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juin
11
2008

Ordre du jour du conseil municipal du 12 juin 2008

DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1. Exercice du droit de la formation des élus 2. Versement d’une allocation pour frais de représentation au Maire 3. – Délégués du S.I.A.C. – Suppléant 4. Adhésion au groupement de commandes pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 5. Avenant marché d’assurance – Lot n° 4 – …

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