DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Commission Communale – Création et désignation des membres du Conseil Municipal dans la Commission « Nouvelles Technologies »

2. Règlement intérieur du Conseil Municipal

3. Désignation d’un délégué du conseil municipal au S.I.A.M.S. – Modification

FINANCES

4. Décision modificative n° 3 – Budget Général 2008

ENFANCE/JEUNESSE

5. Adaptation des règlements intérieurs des centres de loisirs maternels et du centre de loisirs primaire

6. Adaptation du règlement intérieur « Mille-Club » secteur Carte Jeune

SCOLAIRE

7. Avenant n° 1 au marché de prestations de nettoyage avec la Société NILE

8. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition de tableaux numériques

URBANISME

9. Plan Local d’Urbanisme – Prescription (révision des documents d’urbanisme communaux)

10. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines – Dépôt du dossier de subvention

11. Acquisition d’un terrain par préemption – Quartier du Village – (Propriété Consorts SCHULER)

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2008

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Exercice du droit de la formation des élus

2. Versement d’une allocation pour frais de représentation au Maire

3. – Délégués du S.I.A.C. – Suppléant

4. Adhésion au groupement de commandes pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

5. Avenant marché d’assurance – Lot n° 4 – CACEP

- signature de l’avenant (modification du nom du titulaire)

6. Commissions communales – Création et désignation des membres du Conseil municipal dans les Commissions

URBANISME

7. Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) : obligation triennale 2008-2010 pour les logements sociaux

8. Extension du groupe scolaire de La Tour – Rue Paul Drussant

9. Préemption de parcelle dans le cadre des « espaces naturels sensibles » – Propriété BAPTISTA DIAS)

9.1 Demande de subvention auprès du Département des Yvelines pour l’acquisition de parcelles E.N.S. – Propriété BAPTISTA DIA

9.2 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour l’acquisition de parcelles E.N.S. – Propriété BAPTISTA DIA

FINANCES

10. Compte Administratif 2007 – Budget Général

11. Compte de Gestion 2007 – Budget Général

12. Affectation du Résultat 2007 du Budget Général

13. Décision Modificative n° 2 – Budget Général 2008

14. Décision Modificative n° 1 – Budget Assainissement 2008

15. Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal

16. Tarifs des services municipaux 2008/2009

COMMANDE PUBLIQUE

17. Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du Centre Nautique – Appel d’offres ouvert

18. Fournitures administratives et scolaires – Appel d’offres ouvert

19. Construction d’un bâtiment modulaire : avenant n° 1 au lot n° 1 : modification du montant du marché

20. Marchés publics 2007 (pour information)

CULTURE

21. Modification du règlement intérieur du Conservatoire Municipal de Musique et d’Art

Dramatique, portant sur les conditions de démission

SCOLAIRE

22. Règlement des études surveillées

ENFANCE/JEUNESSE

23 Labellisation Boutique Information Jeunesse

24. Tarif des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescent, pour l’été 2008

25. Séjours en centres de vacances, des jeunes de 6 à 17 ans, pour l’été 2008 – Précision à la délibération du 29 novembre 2007

26. Tarifs des séjours supplémentaires d’été 2008, des jeunes de 12 à 17 ans

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

27. Gratification versée aux stagiaires de l’enseignement supérieur et technologique

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2008

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES