mar
24
2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2012 FINANCES 1. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2011 – Budget général, 2. Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages, 3. Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, 4. Fixation du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères, 5. Budget Primitif …
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fév
19
2012
Le débat d’orientation budgétaire (DOB) a pour but de renforcer la démocratie participative en instaurant une discussion au sein de l’assemblée délibérante sur les priorités et les évolutions de la situation financière de la collectivité. Il améliore l’information transmise à l’assemblée délibérante. Il donne également aux élus la possibilité de s’exprimer sur la situation financière de leur collectivité. Il …
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déc
12
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert. Avenant SMACL n°9 flotte automobile. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et …
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nov
19
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45 APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011 1. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs. C.C.S.P.L : présentation des rapports : 2. Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.) 3. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010 4. Rapport …
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oct
15
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45 APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds …
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sept
26
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 45 APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011 1. Décision modificative n°3 – Budget général 2011. 2. Garanties d’emprunts accordées à la Société HLM Moulin Vert pour la construction de 17 logements PLUS/PLAI/PLS au 19-21 rue du Petit Pont. 3. Demande de subvention …
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août
04
2011
Rien ne va plus dans la majorité municipale PS-MoDem entre le premier adjoint, Pierre Le Guérinel (MoDem), et le deuxième adjoint, Michel Chappat (DVG) en charge des Finances de la commune au sujet d’une quête au profit de la Somalie. Ce n’est pas la première fois que des tensions apparaissent dans la majorité depuis l’alliance …
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juil
03
2011
Notez dans vos agendas les dates des prochains conseils municipaux : Jeudi 29 septembre 2011 Jeudi 20 octobre 2011 Jeudi 24 novembre 2011 Jeudi 15 décembre 2011 Ils auront lieu dès 20h45 dans la salle de l’Hôtel de Ville de Maurepas.
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