CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011

1.     Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs.

C.C.S.P.L : présentation des rapports :

2.     Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.)

3.     Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010

4.     Rapport d’activité du Délégataire 2010 – Service de l’eau potable – Rapport d’activité du délégataire 2010 données financières – Bilan de fonctionnement des installations de production  (S.I.A.E.P.) – année 2010

5.     Rapport annuel sur la qualité de l’eau (Agence Régionale de Santé) – Année 2010

6.     Rapport financier et rapport d’activités 2010 de la SEMAU

7.     Rapport d’activité annuel 2010 (S.I.D.O.M.P.E)

8.     Rapport annuel pour l’année 2010 sur le service public d’élimination des déchets de la ville de Maurepas

9.     Demande de subventions relatives à la restauration de la cloche de l’Eglise Saint-Sauveur.

10. Avenant n°5 au marché de travaux d’entretien du réseau d’éclairage public – Marché N°98/05

11. Avenant n°9 SMACL Flotte automobile

12. Marché de location des copieurs Marché sur Appel d’Offres ouvert

13. Fournitures administratives et scolaires et consommables informatiques – Marché sur Appel d’Offres ouvert

14. Avenant n°1 au marché de fourniture de sacs à déchets

15. Avenant n°3 au contrat d’assurances statutaires du personnel affilie à la CNRACL

16. Transformation et création de poste

17. Demande de remise gracieuse de pénalités – permis de construire n° 078 383 08 E 20

18. Taxe aménagement

19. Résidence universitaire

20. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Friches (classe de Mme ALLANCON)

21. Subvention projet thématique pour une classe de l’école élémentaire Malmedonne

22. Convention entre le lycée des Sept Mares et la Mairie de Maurepas

23. Autorisation pour la mise en place d’un relais GSM

24. Mise en place d’un projet d’accompagnement à la scolarité au Mille Club (modification du règlement intérieur)

25. Attribution des bourses d’aide aux projets 2012

26. Café de la Plage – convention de partenariat – année 2012

27. Le centre de loisirs primaire et l’A.S Maurepas Football : convention de partenariat

28. Actualisation de la nature des tarifs du TRIDIM

29. Relais Marianne – Séjour familial

30. Changement de tarification structures Petite Enfance

31. Motion contre l’atteinte au service public du transport des voyageurs SNCF (La Verrière/La Défense – Paris Montparnasse/St Quentin en Yvelines)

32. Motion pour la réalisation d’un Transport Commun en Site Préférentiel

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

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