APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012

1.    Plan Local d’Urbanisme – Arrêt du projet.

2.    Débat d’Orientation Budgétaire 2012

3.    Complément à la demande de subvention auprès du Conseil général pour les travaux d’aménagement d’espaces verts.

4.    Programme 2012 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et les médiathèques du conseil général des Yvelines.

5.    Programme d’aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de danse 2012 du conseil général des Yvelines.

6.    Convention relative à l’intervention d’un médecin du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de médecine professionnelle et préventive.

7.    Quotient familial applicable au 05 juillet 2012 : revenus de référence.

8.    Création d’une micro crèche.

9.    Autorisation de signer un contrat de partenariat public-privé – éclairage public et signalisation tricolore.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2012 à 20h45
2. Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

COMMANDE PUBLIQUE

1.  Marché d’entretien des espaces verts  – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces.
2.  Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1.
3.  Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7.
4.  Marché d’assurance « Véhicules à moteur » – Avenant n°12.

DIRECTION GENERALE

5.  Convention financière de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne- Au-Perche, la ville de Vendôme et la ville de Mopti (mali) – assainissement du quartier de Toguel.
6.  Augmentation des droits de place, de la participation E.D.F et de la participation au nettoyage du marché de Maurepas a compter du 1er mars 2012.
7.  Ouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage de Maurepas – tarification pour l’année 2012.
8.  Le  rapport  de  procédure :  délégation  de  service  public  pour  la  construction  et l’exploitation d’une crèche intercommunale Maurepas / Coignières.

DEVELOPPEMENT DURABLE

9.  Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALEC SQY.

FINANCES

10.Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25 % du budget primitif 2011.
11.Réduction de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000 € de recettes ou de chiffre d’affaires.

SCOLAIRE

12.Transports scolaires sur circuits spéciaux – avenant n° 2.
13.Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire de la Malmedonne (classes de Mmes Letrong, Dubessay et Allilaire).

DRH

14.Transformations et créations de postes.

DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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2. Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011

1. Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert.
2. Avenant SMACL n°9 flotte automobile.
3. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique AOO/02/08.
4. Redevance d’occupation du domaine public routier liée à délivrance de permission de voirie pour les ouvrages France Telecom existants.
5. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la création et l’extension de réseaux.
6. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Bessières (classes de Mmes PLATEL et FOUCHER).
7. Décision modificative n°5 – Budget général 2011.
8. CCAS – avance sur subvention 2012.
9. CLOS – avance sur subvention 2012.
10. Ouverture anticipée de crédits d’investissement du Budget primitif 2012 pour permettre une gestion active de la trésorerie.
11. Instauration de la prime de fonctions et de résultats au cadre d’emplois des attaches territoriaux.
12. Indemnisation des personnels municipaux assurant le recensement de la population.
13. Résidence universitaire – Projet urbain partenarial.
14. Convention entre le Collège Alexandre Dumas et la mairie de Maurepas.
15. Attribution de subvention au Club des nageurs de Saint-Quentin-En-Yvelines – participation cotisations des adhérents Maurepasiens – Année sportive 2010/2011.
16. Signature d’une convention de mise à disposition de matériel sportif entre l’association gymnastique Élancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.
17. Tarifs du séjour d’hiver 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
18. Tarifs du séjour de printemps 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
19. Séjours en centres de vacances des jeunes de 6 à 17 ans pour l’été 2012.
20. Convention financière entre la ville de Maurepas et d’Elancourt étude de faisabilité conservatoire.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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2. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011

1.     Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs.

C.C.S.P.L : présentation des rapports :

2.     Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.)

3.     Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010

4.     Rapport d’activité du Délégataire 2010 – Service de l’eau potable – Rapport d’activité du délégataire 2010 données financières – Bilan de fonctionnement des installations de production  (S.I.A.E.P.) – année 2010

5.     Rapport annuel sur la qualité de l’eau (Agence Régionale de Santé) – Année 2010

6.     Rapport financier et rapport d’activités 2010 de la SEMAU

7.     Rapport d’activité annuel 2010 (S.I.D.O.M.P.E)

8.     Rapport annuel pour l’année 2010 sur le service public d’élimination des déchets de la ville de Maurepas

9.     Demande de subventions relatives à la restauration de la cloche de l’Eglise Saint-Sauveur.

10. Avenant n°5 au marché de travaux d’entretien du réseau d’éclairage public – Marché N°98/05

11. Avenant n°9 SMACL Flotte automobile

12. Marché de location des copieurs Marché sur Appel d’Offres ouvert

13. Fournitures administratives et scolaires et consommables informatiques – Marché sur Appel d’Offres ouvert

14. Avenant n°1 au marché de fourniture de sacs à déchets

15. Avenant n°3 au contrat d’assurances statutaires du personnel affilie à la CNRACL

16. Transformation et création de poste

17. Demande de remise gracieuse de pénalités – permis de construire n° 078 383 08 E 20

18. Taxe aménagement

19. Résidence universitaire

20. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Friches (classe de Mme ALLANCON)

21. Subvention projet thématique pour une classe de l’école élémentaire Malmedonne

22. Convention entre le lycée des Sept Mares et la Mairie de Maurepas

23. Autorisation pour la mise en place d’un relais GSM

24. Mise en place d’un projet d’accompagnement à la scolarité au Mille Club (modification du règlement intérieur)

25. Attribution des bourses d’aide aux projets 2012

26. Café de la Plage – convention de partenariat – année 2012

27. Le centre de loisirs primaire et l’A.S Maurepas Football : convention de partenariat

28. Actualisation de la nature des tarifs du TRIDIM

29. Relais Marianne – Séjour familial

30. Changement de tarification structures Petite Enfance

31. Motion contre l’atteinte au service public du transport des voyageurs SNCF (La Verrière/La Défense – Paris Montparnasse/St Quentin en Yvelines)

32. Motion pour la réalisation d’un Transport Commun en Site Préférentiel

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011

1. Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas.
2. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance.
3. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds d’aménagement urbain (F.A.U.) pour la vente des logements communaux.
4. Attribution du marché de location des copieurs.
5. Transformation et création de poste.
6. Installation classée – Société ARGAN.
7. Consultation de la commune de Maurepas sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Jouars-Pontchartrain.
8. Résidence Universitaire – Principes de déclassement des voiries.

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011

1. Décision modificative n°3 – Budget général 2011.

2. Garanties d’emprunts accordées à la Société HLM Moulin Vert pour la construction de 17 logements PLUS/PLAI/PLS au 19-21 rue du Petit Pont.

3. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires et maternelles.

4. Taxe sur la consommation finale d’électricité – détermination du coefficient multiplicateur communal.

5. Avenant SMACL N°6 Responsabilité civile 2010.

6. Convention aménagement place du Sancerrois.

7. Protocole transactionnel – Cabinet d’architectes Bidot et associés.

8. Convention de formation de deux bibliothécaires de l’Alliance Franco-Malienne à Mopti (Mali) dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Mopti.

9. Projet de réduction de la morbidité et mortalité maternelle et infantile à Mopti (mali) – Avenant n°1.

10. Convention entre la ville de Maurepas et le collège de l’Agiot relative à la mise en œuvre d’un atelier de percussion.

11. Convention entre le collège de la Mare aux Saules à Coignières et la ville de Maurepas relative au projet « orchestre à l’école ».

12. Convention STIF « Transport sur circuits spéciaux ».

13. Indemnité représentative de logement des  instituteurs – année 2011.

14. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de l’Agiot.

15. Subvention projet thématique pour l’école maternelle de l’Agiot.

16. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Cité Centre.

17. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Coudrays.

18. Subvention projet thématique pour l’école maternelle des Bessières.

19. Attribution du marché des produits d’entretien.

20. Remboursement des frais de déplacement de quatre jeunes sportifs du collège Louis Pergaud.

21. Signature d’une convention concernant les emplacements publicitaires dans l’enceinte des équipements sportifs municipaux.

22. Signature d’une convention de mise a disposition de matériel sportif entre l’association Gymnastique Elancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.

23. Convention entre AMADOM (Association pour la modernisation de l’aide a domicile du Mérantais) et la ville de Maurepas – subvention acquisition véhicule sans permis.

24. Création d’un lieu d’accueil enfants/parents de la ville.

25. Avenant n°2 à la convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de planification familiale et promotion et protection de la santé maternelle.

26. Résidence Universitaire : désignation du projet et du groupement

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Ce n’est pas la première fois que des tensions apparaissent dans la majorité depuis l’alliance politique du PS et du MoDem lors des dernières élections municipales de 2008. Jusqu’à quand cela va-t-il tenir ?

Aussi, par principe, c’est le premier adjoint qui répond à la place du Maire pendant son absence. Mais dans le cas présent, c’est Michel Chappat, premier adjoint sous l’ancienne mandature 2001-2008, et serviteur depuis toujours de Georges Mougeot, qui défend sa position au nom de la majorité et à la place de Pierre Le Guérinel. Cela n’a finalement rien d’étrange quand on connait les relations tendues qu’entretiennent les deux élus. Monsieur Chappat serait-il resté le premier adjoint officieusement ?

En revanche, il conviendrait de rafraichir la mémoire au Maire et à Monsieur Chappat car ils étaient les premiers à monter au créneau pour faire un don de 2000 euros à Haïti, au nom de la commune de Maurepas, à la suite du tremblement de terre de janvier 2010. La même somme a été donnée lorsqu’un tsunami a frappé l’Asie en 2004*. Ils ne s’étaient alors pas posés la question de savoir, là aussi, où pouvait bien aller cet argent.

Néanmoins la question posée par Monsieur Chappat, dans l’article de presse, concerne la transparence dans la récolte de ces dons par une association et transmise à une autre. Nous pensons que, pour éviter tout malentendu, le vote des élus en conseil municipal pour accorder une subvention (don) est mieux adapté à la situation. Le conseil municipal est l’organe compétent pour gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune. Le problème ne concerne donc pas le fond puisque la cause est noble mais la forme (de quelle manière ?) car cela ne doit pas être décidé par quelques élus dans leur coin pour revendiquer une quête, en partenariat avec une association, et au nom de la majorité toute entière. Et les élus d’opposition ont surement leur mot à dire sur ce dossier.

*Extrait du compte-rendu du conseil municipal du 4 février 2010 (consultable en cliquant ici) :

« 3. SEISME HAÏTI – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Présentation :
Monsieur MOUGEOT déclare que la Ville de Maurepas souhaite apporter son soutien au peuple haïtien victime d’un violent séisme la semaine dernière. Il rappelle que la Commune avait adressé un don de 2 000 € lors du tsunami en Asie, et propose, au nom du Conseil Municipal, d’envoyer la même somme à Haïti, au bénéfice de la Fondation de France… »

MAJ du 08-08-2011

08-08-2011 Le Parisien

03-08-2011 Toutes Les Nouvelles de Versailles

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Notez dans vos agendas les dates des prochains conseils municipaux :

• Jeudi 29 septembre 2011
• Jeudi 20 octobre 2011
• Jeudi 24 novembre 2011
• Jeudi 15 décembre 2011

Ils auront lieu dès 20h45 dans la salle de l’Hôtel de Ville de Maurepas.

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Maurepas a quitté le syndicat communautaire d’aménagement de l’agglomération nouvelle (SCAAN) le 23 décembre 1983. Depuis notre ville ne fait partie d’aucune forme d’intercommunalité, malgré des essais ratés avec la ville de Coignières. Mais, la situation va changer puisque la loi sur la réforme territoriale du 16 décembre 2010 demande aux communes qui ne sont pas intégrées dans une intercommunalité, de le faire avant le 31 décembre 2011.

Le Préfet des Yvelines, après avoir réuni la commission départementale de coopération intercommunalité (CDCI), et en suivant les avis des conseils municipaux, a décidé le 26 avril dernier la création d’une communauté de communes avec Coignières. Le Mesnil-Saint-Denis ayant préféré rejoindre celle de la Haute Vallée de Chevreuse et Jouars-Pontchartrain, de rester dans celle de Cœur d’Yvelines.

Face au ridicule d’une intercommunalité à deux, qui de toute manière et même transitoire, aurait été improductive, les élus de Maurepas (32 élus pour et 1 élue contre) ont rectifié leur choix, en proposant, ce qui semblait logique depuis 1983, de retourner dans la CASQY, mais non pas sans doléances. Les élus souhaiteraient que les projets de Maurepas soient réellement associés au projet intercommunal et qu’une nouvelle gouvernance politique plus transparente et plus juste soit mise en place. Nous ne pouvons que souscrire à cette cohérence.

Pour le moment, il ne s’agit que d’un avis puisque toutes les communes ont jusqu’au mois de Juillet pour délibérer sur la proposition de schéma intercommunal du Préfet des Yvelines. Ensuite, le préfet réunira une nouvelle CDCI et donnera son avis définitif en décembre 2011.

Si le choix de Maurepas est suivi par le Préfet, la réintégration dans la CASQY devra se faire avant le 1er juin 2013.

Aussi, les villes de Plaisir, Les Clayes-sous-Bois, Villepreux, Chevreuse, Saint-Lambert des Bois, devraient aussi faire ce choix, ce qui porterait à treize et non plus sept, le nombre de communes dans la CASQY.

L’association « Maurepas Ensemble » est heureuse qu’une telle décision ait été enfin prise, après 28 ans d’attente, et cela dans l’intérêt de la commune et de ses habitants, malgré le manque de concertation de la majorité sur ce sujet depuis 1989. Néanmoins, certaines questions restent encore sans réponses (fiscalité, transferts de compétences, nouvelle gouvernance…). Aussi, nous sommes certains que c’est le meilleur choix pour notre ville afin qu’elle soit associée aux projets d’avenir et aux défis majeurs (transports en commun, aménagements urbains…) auxquels nous sommes et seront confrontés.

Le Parisien 23-06-2011

22-06-2011 Toutes Les Nouvelles de Versailles

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011

1.  Compte de gestion 2010, Budget général,

2.  Compte administratif 2010, Budget général,

3.  Affectation définitive du résultat de l’exercice 2010, Budget général,

4.  Décision modificative n°2, Budget général 2011,

5.  Attribution d’une subvention complémentaire et signature de l’avenant n°2 bis à la convention pour l’association du comité des fêtes bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 € et pour la mise à disposition de personnel,

6.  Demande   de   subvention    auprès   du   conseil    général   pour   des   travaux d’aménagement d’espaces verts publics.

7.  Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale,

8.  Rapport Annuel 2010 de la Commission Communale D’accessibilité,

9.  Avenant SMACL n°7,

10. Convention relative à la mise en place et à la gestion du service commun des taxis,

11. Bail commercial,

12. SEMAU Maurepas – transformation en société publique locale,

13. Désignation d’un délégué du conseil municipal au sein du CLOS,

14. Concertation règlementaire sur le plan stratégique régional de santé de l’agence régionale de santé Ile-de-France.

15. Autorisation de déposer une déclaration préalable – Aménagement du Grand Mail,

16. Demande de subvention pour la renaturation du ru de la Courance et la mise en valeur paysagère du site.

17. Tarifs des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescents pour   l’été 2011

18. Accompagnement à la scolarité pour les 16-25 ans au Tridim.

19. Conventions travaux passerelle et pont Guy Schuler,

20. Subvention  exceptionnelle  liée  aux  frais  de  déplacement  d’une  athlète  de l’association entente athlétique de St Quentin En Yvelines.

21. Suppressions et créations de postes.

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2011.pdf

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