mar
24
2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2012 FINANCES 1. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2011 – Budget général, 2. Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages, 3. Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, 4. Fixation du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères, 5. Budget Primitif …
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fév
21
2012
Le conseil municipal a autorisé le Maire a signé un contrat de partenariat public-privé portant sur le financement de la construction ou la reconstruction des ouvrages d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, la gestion de l’énergie liée à l’éclairage public et la signalisation lumineuse tricolore (hors fourniture d’électricité), la maintenance et le renouvellement des …
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fév
19
2012
Le débat d’orientation budgétaire (DOB) a pour but de renforcer la démocratie participative en instaurant une discussion au sein de l’assemblée délibérante sur les priorités et les évolutions de la situation financière de la collectivité. Il améliore l’information transmise à l’assemblée délibérante. Il donne également aux élus la possibilité de s’exprimer sur la situation financière de leur collectivité. Il …
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fév
11
2012
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012 1. Plan Local d’Urbanisme – Arrêt du projet. 2. Débat d’Orientation Budgétaire 2012 3. Complément à la demande de subvention auprès du Conseil général pour les travaux d’aménagement d’espaces verts. 4. Programme 2012 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et les médiathèques du conseil général des Yvelines. 5. Programme d’aide …
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jan
20
2012
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011 COMMANDE PUBLIQUE 1. Marché d’entretien des espaces verts – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces. 2. Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1. 3. Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7. 4. Marché d’assurance « Véhicules à moteur …
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déc
12
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert. Avenant SMACL n°9 flotte automobile. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et …
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nov
19
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45 APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011 1. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs. C.C.S.P.L : présentation des rapports : 2. Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.) 3. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010 4. Rapport …
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oct
15
2011
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45 APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds …
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