Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2008
11 avril 2008 — Grégory GarestierAPPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2008
DECISIONS DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Désignation du correspondant Défense.
2. Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints au Maire.
3. Prise en charge des frais de la délégation officielle pour les Journée de l’Europe a USEDOM (Allemagne) du 30 mai au 1er juin 2008.
FINANCES
4. Commission Communale des Impôts Directs/Proposition de listes de contribuables au Directeur des Services Fiscaux.
DRH
5. Transformation et création de postes.
6. Extension de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires, à l’ensemble des agents de catégorie B.
CULTURE
7. Programme Départemental de Formation Continue – Convention relative a la mission conseil « Intervention de I’octuor de Beauvais » au Conservatoire.
8. Programme d’Aide au Développement des Conservatoires et Écoles de Musique et de Danse 2008, du Conseil Général des Yvelines.
SOLIDARITE/PETITE ENFANCE
9. Signature de la nouvelle convention d’objectifs et de financement pour l’ensemble des prestations de service – Structures Petite Enfance, entre la Ville de Maurepas et la C.A.F.Y.
10. Renouvellement de la convention de partenariat avec l’A.N.P.E.
11. Signature du contrat devant intervenir entre la Ville de Maurepas et la C.A.F.Y., pour définir le versement de l’aide financière destinée aux travaux de remise aux normes de la structure multi-accueil « La Malmedonne ».
CELLULE MARCHE
12. Fournitures administratives et scolaires – Appel d’offres ouvert.
13. Prestations de services de télécommunications – Marché n° 07b/04 – Lot 2 : NEUF CEGETEL – Avenant n°2.
SERVICE ENFANCE/JEUNESSE
14. Signature de la nouvelle convention d’objectifs et de financement pour l’ensemble des prestations de service – Structures d’accueil de loisirs, dont péri-scolaires entre la Ville de Maurepas et la C.A.F.Y.