Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

1. Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes suivants :

1 -C.C.A.S
2 -C.A.O
3 -C.C.S.P.L
4 -S.E.M.A.U
5 -S.E.M. du cinéma des 7 Mares
6 -S.E.M. TV FIL 78
7 -Société Locales d’Exploitation de Saint-Quentin (câblage)
8 -S.I.A.C
9 -S.I.A.M.S
10 -S.I.A.E.P
11 -S.Y.M.E.N
12 -S.Y.D.O.M.P.E
13 -Comité des Fêtes
14 -Caisse des Écoles
15 -Comité Local des Œuvres Sociales (C.L.O.S)
16 -Office Municipal des Sports (O.M.S)
17 -Office Municipal des Loisirs et de la Culture (OMLC)
18 -Comité de Jumelage
19 -Action Mopti
20 -Conseil d’Administration du Collège Louis Pergaud
21 -Conseil d’Administration du Collège Alexandre Dumas
22 -Conseil d’Administration du Lycée des Sept Mares
23 -Conseil d’Administration du Lycée Dumont Durville
24 -Conseil d’Administration de l’École de Musique d’Élancourt
25 -Comité local des Transports de Saint-Quentin-En-Yvelines
26 -Établissements Public Foncier des Yvelines

3. Remboursement des frais de déplacement du Maire pour ses missions.

4. Remboursement de frais de déplacement des élus.

5. Autorisation donnée aux représentants de la Commune dans les S.E.M., d’exercer des fonctions et de percevoir une indemnité pour ces fonctions (Art. L 1524-5 du C.G.C.T).

6. Règlement intérieur (Constitution du groupe de travail).

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