APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011
COMMANDE PUBLIQUE
1. Marché d’entretien des espaces verts – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces.
2. Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1.
3. Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7.
4. Marché d’assurance « Véhicules à moteur » – Avenant n°12.
DIRECTION GENERALE
5. Convention financière de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne- Au-Perche, la ville de Vendôme et la ville de Mopti (mali) – assainissement du quartier de Toguel.
6. Augmentation des droits de place, de la participation E.D.F et de la participation au nettoyage du marché de Maurepas a compter du 1er mars 2012.
7. Ouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage de Maurepas – tarification pour l’année 2012.
8. Le rapport de procédure : délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’une crèche intercommunale Maurepas / Coignières.
DEVELOPPEMENT DURABLE
9. Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALEC SQY.
FINANCES
10.Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25 % du budget primitif 2011.
11.Réduction de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000 € de recettes ou de chiffre d’affaires.
SCOLAIRE
12.Transports scolaires sur circuits spéciaux – avenant n° 2.
13.Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire de la Malmedonne (classes de Mmes Letrong, Dubessay et Allilaire).
DRH
14.Transformations et créations de postes.
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
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