↑ Retour à Nous contacter

Mentions légales

Éditeur
Ce site est édité par Maurepas Ensemble, association loi de 1901
2 Square du Val d’Orléans
78310 Maurepas
Tel. : 06 30 37 57 95

Directeur de la Publication
Monsieur Grégory GARESTIER
Président de l’association Maurepas Ensemble

Licence
Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons, ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, diffuser et communiquer cette création au public.

Sauf mention contraire, les photos sont accréditées Maurepas Ensemble.

Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Vie privée
Les informations que vous nous communiquez sont nécessaires à la gestion de nos relations. Elles sont exclusivement réservées à l’usage de l’association Maurepas Ensemble. L’utilisateur est informé que ses données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes, qu’elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers et qu’elles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse 2 square du val d’Orléans – 78310 Maurepas ou par courriel :

* (indique champ requis)

Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux internautes est soumis à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Navigation
L’utilisateur est informé que le site www.maurepas-ensemble.net peut déposer des cookies dans son ordinateur. Ces fichiers ne contiennent pas de données nominatives et sont utilisés à des fins statistiques uniquement.

L’utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Procédure à suivre :

  • Sous Internet Explorer : Menu « Outils > Options Internet ». Cliquez sur « Confidentialité » et choisissez « Bloquer tous les cookies ». Validez sur « OK ».
  • Sous Mozilla Firefox : Menu « Outils > Options. Cliquez sur l’option « Vie privée » puis désactivez les cookies dans la rubrique « Cookies ».
  • Sous Chrome : Menu « Outils ». Cliquez sur « Effacer les données de navigation » et choisissez « Supprimer les cookies et autres données de site et de plug-in». Validez sur « Effacer les données de navigation »
  • Sous Netscape : Menu « Edition > Préférences ». Cliquez sur « Avancées » et choisissez « Désactiver les cookies ». Validez sur « OK ».
Marquer/Partager via AddInto

Lien Permanent pour cet article : http://maurepas-ensemble.net/nous-contacter/mentions-legales/