APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 URBANISME 1. Autorisation de déposer un permis de construire pour la démolition du bâtiment de la boutique infos jeunes / café de la Plage et la reconstruction en vue d’agrandissement DIRECTION GÉNÉRALE 2. Avenant SMACL 3. Installation de deux caméras supplémentaires dans le cadre …
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avr
07
2011
Participez au sondage sur l’intercommunalité !
Puisque le Maire préfère décider seul avec son équipe de l’avenir de notre commune en faisant voter une délibération qui vise à créer une communauté de communes avec Coignières et Le Mesnil Saint-Denis, nous vous invitons à répondre, en attendant, au sondage « quelle intercommunalité Maurepas doit-elle rejoindre ? » (clôturé). Résultats : La Communauté d’agglomération de …
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mar
28
2011
Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011
APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2011 1. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2010 – Budget général, 2. Taxe d’habitation – abattement, spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides, 3. Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages, 4. Fixation du taux de la …
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jan
28
2011
Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 Débat d’Orientation Budgétaire Garantie d’emprunts AZACOMA Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25% du budget Primitif 2011 CLOS : avance sur subvention 2011 Commission syndicale Service commun des taxis St Quentin En Yvelines, Coignières, Maurepas Augmentation des droits de place, …
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déc
14
2010
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2010
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1. Vente de logements communaux – Garanties d’emprunts à la SA HLM MOULIN VERT 2. Avenant n° 1 à la convention fixant les modalités de fonctionnement de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 3. Subvention Européenne – …
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oct
19
2010
Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2010
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES 1. Petite Enfance – Autorisation de lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour la crèche intercommunale 2. Groupement de commandes 3. Tarifs de copies de documents administratifs DEVELOPPEMENT DURABLE 4. Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALME SQY pour …
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oct
05
2010
Interrogations sur la future résidence étudiante
A l’occasion du dernier conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’approbation de la modification simplifiée du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) de la zone d’aménagement concerté du centre-ville de la Commune de Maurepas (point 18). Cette modification simplifiée du PAZ a fait l’objet d’une enquête publique auprès de la population pendant les mois de Juillet et Août 2010. L’association « Maurepas …
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