APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012

1.    Plan Local d’Urbanisme – Arrêt du projet.

2.    Débat d’Orientation Budgétaire 2012

3.    Complément à la demande de subvention auprès du Conseil général pour les travaux d’aménagement d’espaces verts.

4.    Programme 2012 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et les médiathèques du conseil général des Yvelines.

5.    Programme d’aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de danse 2012 du conseil général des Yvelines.

6.    Convention relative à l’intervention d’un médecin du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de médecine professionnelle et préventive.

7.    Quotient familial applicable au 05 juillet 2012 : revenus de référence.

8.    Création d’une micro crèche.

9.    Autorisation de signer un contrat de partenariat public-privé – éclairage public et signalisation tricolore.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2012 à 20h45
2. Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

COMMANDE PUBLIQUE

1.  Marché d’entretien des espaces verts  – Avenant n°2 : Intégration de nouvelles surfaces.
2.  Marché de nettoyage des locaux – Avenant n°1.
3.  Marché d’assurance « Dommages aux biens » – Avenant n° 7.
4.  Marché d’assurance « Véhicules à moteur » – Avenant n°12.

DIRECTION GENERALE

5.  Convention financière de coopération entre la ville de Maurepas, la ville de Mortagne- Au-Perche, la ville de Vendôme et la ville de Mopti (mali) – assainissement du quartier de Toguel.
6.  Augmentation des droits de place, de la participation E.D.F et de la participation au nettoyage du marché de Maurepas a compter du 1er mars 2012.
7.  Ouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage de Maurepas – tarification pour l’année 2012.
8.  Le  rapport  de  procédure :  délégation  de  service  public  pour  la  construction  et l’exploitation d’une crèche intercommunale Maurepas / Coignières.

DEVELOPPEMENT DURABLE

9.  Avenant à la Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ADEME et l’ALEC SQY.

FINANCES

10.Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement dans la limite de 25 % du budget primitif 2011.
11.Réduction de la base minimum de cotisation foncière des entreprises des redevables réalisant moins de 10 000 € de recettes ou de chiffre d’affaires.

SCOLAIRE

12.Transports scolaires sur circuits spéciaux – avenant n° 2.
13.Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire de la Malmedonne (classes de Mmes Letrong, Dubessay et Allilaire).

DRH

14.Transformations et créations de postes.

DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011 à 20h45

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011 A 20 H 45 – SALLE DU CONSEIL

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011

1. Prestations de services de télécommunications – Marché sur appel d’offres ouvert.
2. Avenant SMACL n°9 flotte automobile.
3. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du centre nautique AOO/02/08.
4. Redevance d’occupation du domaine public routier liée à délivrance de permission de voirie pour les ouvrages France Telecom existants.
5. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la création et l’extension de réseaux.
6. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Bessières (classes de Mmes PLATEL et FOUCHER).
7. Décision modificative n°5 – Budget général 2011.
8. CCAS – avance sur subvention 2012.
9. CLOS – avance sur subvention 2012.
10. Ouverture anticipée de crédits d’investissement du Budget primitif 2012 pour permettre une gestion active de la trésorerie.
11. Instauration de la prime de fonctions et de résultats au cadre d’emplois des attaches territoriaux.
12. Indemnisation des personnels municipaux assurant le recensement de la population.
13. Résidence universitaire – Projet urbain partenarial.
14. Convention entre le Collège Alexandre Dumas et la mairie de Maurepas.
15. Attribution de subvention au Club des nageurs de Saint-Quentin-En-Yvelines – participation cotisations des adhérents Maurepasiens – Année sportive 2010/2011.
16. Signature d’une convention de mise à disposition de matériel sportif entre l’association gymnastique Élancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.
17. Tarifs du séjour d’hiver 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
18. Tarifs du séjour de printemps 2012 du centre de loisirs adolescent « Mille Club».
19. Séjours en centres de vacances des jeunes de 6 à 17 ans pour l’été 2012.
20. Convention financière entre la ville de Maurepas et d’Elancourt étude de faisabilité conservatoire.

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 24 novembre 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
3. Ordre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 À 20H45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011

1.     Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs.

C.C.S.P.L : présentation des rapports :

2.     Rapport d’activités 2010 (S.I.A.C.)

3.     Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2010

4.     Rapport d’activité du Délégataire 2010 – Service de l’eau potable – Rapport d’activité du délégataire 2010 données financières – Bilan de fonctionnement des installations de production  (S.I.A.E.P.) – année 2010

5.     Rapport annuel sur la qualité de l’eau (Agence Régionale de Santé) – Année 2010

6.     Rapport financier et rapport d’activités 2010 de la SEMAU

7.     Rapport d’activité annuel 2010 (S.I.D.O.M.P.E)

8.     Rapport annuel pour l’année 2010 sur le service public d’élimination des déchets de la ville de Maurepas

9.     Demande de subventions relatives à la restauration de la cloche de l’Eglise Saint-Sauveur.

10. Avenant n°5 au marché de travaux d’entretien du réseau d’éclairage public – Marché N°98/05

11. Avenant n°9 SMACL Flotte automobile

12. Marché de location des copieurs Marché sur Appel d’Offres ouvert

13. Fournitures administratives et scolaires et consommables informatiques – Marché sur Appel d’Offres ouvert

14. Avenant n°1 au marché de fourniture de sacs à déchets

15. Avenant n°3 au contrat d’assurances statutaires du personnel affilie à la CNRACL

16. Transformation et création de poste

17. Demande de remise gracieuse de pénalités – permis de construire n° 078 383 08 E 20

18. Taxe aménagement

19. Résidence universitaire

20. Classe d’activités avec nuitées – école élémentaire des Friches (classe de Mme ALLANCON)

21. Subvention projet thématique pour une classe de l’école élémentaire Malmedonne

22. Convention entre le lycée des Sept Mares et la Mairie de Maurepas

23. Autorisation pour la mise en place d’un relais GSM

24. Mise en place d’un projet d’accompagnement à la scolarité au Mille Club (modification du règlement intérieur)

25. Attribution des bourses d’aide aux projets 2012

26. Café de la Plage – convention de partenariat – année 2012

27. Le centre de loisirs primaire et l’A.S Maurepas Football : convention de partenariat

28. Actualisation de la nature des tarifs du TRIDIM

29. Relais Marianne – Séjour familial

30. Changement de tarification structures Petite Enfance

31. Motion contre l’atteinte au service public du transport des voyageurs SNCF (La Verrière/La Défense – Paris Montparnasse/St Quentin en Yvelines)

32. Motion pour la réalisation d’un Transport Commun en Site Préférentiel

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2010
2. Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2011
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 OCTOBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011

1. Convention entre le club de généalogie et la mairie de Maurepas.
2. Convention tripartite entre la commune de Maurepas, la Poste et Accesvision pour l’installation de caméras de vidéosurveillance.
3. Nouvelle demande de subvention auprès du fonds d’aménagement urbain (F.A.U.) pour la vente des logements communaux.
4. Attribution du marché de location des copieurs.
5. Transformation et création de poste.
6. Installation classée – Société ARGAN.
7. Consultation de la commune de Maurepas sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Jouars-Pontchartrain.
8. Résidence Universitaire – Principes de déclassement des voiries.

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1. Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011
2. Ordre du jour du conseil municipal du 21 octobre 2010
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2011

1. Décision modificative n°3 – Budget général 2011.

2. Garanties d’emprunts accordées à la Société HLM Moulin Vert pour la construction de 17 logements PLUS/PLAI/PLS au 19-21 rue du Petit Pont.

3. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour des travaux de grosses réparations dans les écoles primaires et maternelles.

4. Taxe sur la consommation finale d’électricité – détermination du coefficient multiplicateur communal.

5. Avenant SMACL N°6 Responsabilité civile 2010.

6. Convention aménagement place du Sancerrois.

7. Protocole transactionnel – Cabinet d’architectes Bidot et associés.

8. Convention de formation de deux bibliothécaires de l’Alliance Franco-Malienne à Mopti (Mali) dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Mopti.

9. Projet de réduction de la morbidité et mortalité maternelle et infantile à Mopti (mali) – Avenant n°1.

10. Convention entre la ville de Maurepas et le collège de l’Agiot relative à la mise en œuvre d’un atelier de percussion.

11. Convention entre le collège de la Mare aux Saules à Coignières et la ville de Maurepas relative au projet « orchestre à l’école ».

12. Convention STIF « Transport sur circuits spéciaux ».

13. Indemnité représentative de logement des  instituteurs – année 2011.

14. Subvention projet thématique pour l’école élémentaire de l’Agiot.

15. Subvention projet thématique pour l’école maternelle de l’Agiot.

16. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Cité Centre.

17. Subvention projet thématique pour l’école maternelle Coudrays.

18. Subvention projet thématique pour l’école maternelle des Bessières.

19. Attribution du marché des produits d’entretien.

20. Remboursement des frais de déplacement de quatre jeunes sportifs du collège Louis Pergaud.

21. Signature d’une convention concernant les emplacements publicitaires dans l’enceinte des équipements sportifs municipaux.

22. Signature d’une convention de mise a disposition de matériel sportif entre l’association Gymnastique Elancourt Maurepas (G.E.M.) et la ville de Maurepas.

23. Convention entre AMADOM (Association pour la modernisation de l’aide a domicile du Mérantais) et la ville de Maurepas – subvention acquisition véhicule sans permis.

24. Création d’un lieu d’accueil enfants/parents de la ville.

25. Avenant n°2 à la convention entre le département des Yvelines et la commune de Maurepas sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de planification familiale et promotion et protection de la santé maternelle.

26. Résidence Universitaire : désignation du projet et du groupement

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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 2011 A 20 H 45

APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011

1.  Compte de gestion 2010, Budget général,

2.  Compte administratif 2010, Budget général,

3.  Affectation définitive du résultat de l’exercice 2010, Budget général,

4.  Décision modificative n°2, Budget général 2011,

5.  Attribution d’une subvention complémentaire et signature de l’avenant n°2 bis à la convention pour l’association du comité des fêtes bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 € et pour la mise à disposition de personnel,

6.  Demande   de   subvention    auprès   du   conseil    général   pour   des   travaux d’aménagement d’espaces verts publics.

7.  Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale,

8.  Rapport Annuel 2010 de la Commission Communale D’accessibilité,

9.  Avenant SMACL n°7,

10. Convention relative à la mise en place et à la gestion du service commun des taxis,

11. Bail commercial,

12. SEMAU Maurepas – transformation en société publique locale,

13. Désignation d’un délégué du conseil municipal au sein du CLOS,

14. Concertation règlementaire sur le plan stratégique régional de santé de l’agence régionale de santé Ile-de-France.

15. Autorisation de déposer une déclaration préalable – Aménagement du Grand Mail,

16. Demande de subvention pour la renaturation du ru de la Courance et la mise en valeur paysagère du site.

17. Tarifs des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescents pour   l’été 2011

18. Accompagnement à la scolarité pour les 16-25 ans au Tridim.

19. Conventions travaux passerelle et pont Guy Schuler,

20. Subvention  exceptionnelle  liée  aux  frais  de  déplacement  d’une  athlète  de l’association entente athlétique de St Quentin En Yvelines.

21. Suppressions et créations de postes.

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2011.pdf

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URBANISME

1.  Autorisation de déposer un permis de construire pour la démolition du bâtiment de la  boutique  infos  jeunes  /  café  de  la  Plage  et  la  reconstruction  en  vue d’agrandissement

DIRECTION GÉNÉRALE

2.  Avenant SMACL

3. Installation de deux caméras supplémentaires dans le cadre du système de vidéosurveillance urbaine – demande de subvention – autorisation

4.  Coopération décentralisée : convention de parrainage avec la Fondation SAUR

5.  Désignation des membres de la Commission de Partenariat Public Privé

FINANCES

6.  Tarifs des services municipaux – année 2011 – 2012

COMMANDE PUBLIQUE

7.  Marché   d’exploitation  des   installations  de   chauffage  dans   les   bâtiments communaux : Avenant n°2 mise en place d’un système de télégestion

8.  Marche Telecom – Lot 4 téléphonie mobile avenant n°2

SERVICE SOLIDARITÉ

9.  Signature de l’avenant n°2011- 001-4030-2002715 a la convention d’objectifs et de financement pour  le relais assistantes maternelles entre la ville de Maurepas et la CAFY

10. Signature de la convention d’objectifs et de financement relative a l’aide au fonctionnement sur fonds nationaux – réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAEP) – entre la ville de Maurepas et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines (CAFY)

11. Relais Marianne: Week-end Futuroscope

12. Prix du mètre carré des logements dans le cadre d’un contrat d’occupation d’un logement communal à titre onéreux

SERVICE JEUNESSE

13. Règlement Intérieur Cobalt

14. La convention d’objectifs et de financement entre Maurepas et CAFY 2011-2014

SERVICE CULTURE

15. Convention de partenariat entre l’association Paroissiale de Maurepas Village et la ville de Maurepas

16. Modification du règlement intérieur du conservatoire municipal de musique et d’art dramatique portant sur les sorties pédagogiques, et le droit a l’image

SERVICES TECHNIQUES

17. Transfert de compétence au SIAC sur les réseaux d’eaux pluviales pour la mise en œuvre des travaux de correction des non conformités de raccordement à l’assainissement

SPORTS

18. Remboursement de frais de déplacement de 5 jours sportifs du Collège Louis Pergaud

DÉCISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2011.pdf

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Résultats :

L’association « Maurepas Ensemble » mobilisée depuis longtemps sur ce sujet, ne manquera pas de vous tenir au courant des suites du dossier.

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1. Nouveau sondage : Selon vous, que manque-t-il le plus à Maurepas ?
2. Maurepas va-t-elle réintégrer la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines ?
3. Maurepas se rapproche de Saint-Quentin-En-Yvelines

1. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2010 – Budget général,
2. Taxe d’habitation – abattement, spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides,
3. Fixation des taux des Impôts Locaux Ménages,
4. Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises,
5. Fixation du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères,
6. Budget Primitif 2011 – Budget Général,
7. Attribution des subventions et avenants aux conventions pour les associations bénéficiant d’une subvention  supérieure à 23 000 € et pour la mise à disposition de personnel,
8. Compte de Gestion 2010 – Budget Assainissement,
9. Compte Administratif 2010 – Budget Assainissement,
10. Affectation du résultat – Budget Assainissement,
11. Budget Primitif 2011 – Budget Assainissement,
12. Décision modificative n°1 Budget général de la ville – remboursement anticipé de l’emprunt de portage foncier pour l’opération située rue du Petit Pont,
13. Garantie d’emprunt à la S.A H.L.M. Moulin Vert en vue de financer l’acquisition de 5 logements en P.L.S. 16 place de Penmarc’h,
14. Garantie d’emprunt à la S.A H.L.M. Moulin Vert en vue du financement pour l’acquisition de 30 logements en P.L.S.
15. Demande de création d’une communauté de communes,
16. Convention SEMAU,
17. Convention aménagement Place du Sancerrois.
18. Regroupement des Écoles Maternelle et Élémentaire des Friches.
19. Programme 2011 d’aide au fonctionnement pour la lecture publique et des Médiathèques du Conseil Général Des Yvelines,
20. Convention de partenariat pour l’éducation Artistique et Culturelle,
21. Programme d’aide au développement des Conservatoires et Écoles de musique et de danse 2011 du Conseil Général  Des Yvelines,
22. Le numéro unique régional et la reforme de la demande de logement locatif social,
23. Loi Solidarité et Renouvellement Urbain – Obligation triennale 2011-2013 pour les logements sociaux,
24. Contrat de réseau vert et circulations douces avec le conseil régional Ile de France 2011-2013 – dépôt du dossier de subvention.
25. Ligne 36.12 – demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général des Yvelines.
26. Contrat de partenariat public privé (PPP) éclairage public,
27. Marché d’entretien courant de la voirie – avenant n°1 : modification de la formule de révision,
28. Liste marchés 2010,
29. Marché entretien des Espaces Verts – Avenant n°1 : correction du CCAP
30. Projet de coopération décentralisée avec la ville de Palestine de Beit-Sahour
31. Désignation des membres de la délégation pour le 25ème anniversaire du jumelage avec Henstedt-Ulzburg

DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du 31 mars 2011

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